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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND
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LE TRAITEUR DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAITEUR DE LA MER
ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND, société anonyme

Numéro de dépôt :
3168349
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012
LE TRAITEUR DE LA MER de ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND

Présentation de la marque LE TRAITEUR DE LA MER

Déposée le 10 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRAITEUR DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND domicilié(e) Route de Banvou, ,61100 FLERS - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

La marque LE TRAITEUR DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAITEUR DE LA MER est expirée depuis le 10 juin 2012.

ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND a également déposé les autres marques suivantes : MARBRE DE POISSON , MARBRE MARAICHER , CRUSCADES MARINES OCILIA , CRUSCADES , LES LANGOUSTADES OCILIA , MIROIR , STRAPACK , CHARLES AMAND LA MER A SON TRAITEUR , LES FANTAISIES , LES TRANCHES GOURMANDES


ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND, société anonyme - Route de Banvou, ,61100 FLERS - 61100 - France - SIREN 302345194


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons, crustacés non vivants et préparations à base de poisson frais, semi-frais, surgelé ou en conserve. Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons et crustacés vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.